IDCC

{ Avenant relatif aux contributions à la formation professionnelle. }
{ Accord relatif à la formation professionnelle des conducteurs routiers dans les carrières et matériaux de construction }
{ Accord du 31 janvier 2001 portant création d'une commission paritaire nationale de branche }
{ Accord du 15 mars 2001 relatif aux contrats de travail ayant pour objet de favoriser l'insertion dans l'emploi }
{ Accord du 29 mars 2002 relatif à l'organisation du chèque-vacances }
{ Accord du 16 décembre 2014 portant mise à jour de l'accord du 15 septembre 2011 relatif au développement de la formation professionnelle }
{ Accord national du 23 avril 2002 relatif au travail de nuit }
{ Accord du 20 juillet 2004 relatif à la formation professionnelle }
{ Convention collective nationale de la banque du 10 janvier 2000. Etendue par arrêté du 17 novembre 2004 JORF 11 décembre 2004. }
{ Convention collective nationale du personnel des coopératives de consommation du 30 avril 1956. }
{ Convention collective nationale des activités du déchet du 16 avril 2019 (Avenant n° 62 du 16 avril 2019) - Étendue par arrêté du 5 février 2021 JORF 11 février 2021 }
{ Accord relatif à la section professionnelle presse en région (règlement intérieur OPCA) }
{ Convention collective nationale de la mutualité du 31 janvier 2000. }
{ Accord national du 21 décembre 2000 relatif au dispositif des certificats de qualification paritaire de la métallurgie (CQPM) }
{ Accord du 2 mars 2000 relatif à la formation initiale minimale obligatoire et à la FCOS en compte propre de distribution locale dans le négoce des matériaux de construction }
{ Accord du 3 juin 1999 relatif au financement de la formation professionnelle continue }
{ Accord du 10 février 2000 relatif à la réduction du temps de travail }
{ Accord du 7 juin 2000 relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière, au titre de la loi du 29 décembre 1984, article 30, aux centres de formation d'apprentis de l'industrie hôtelière, pour l'année 2000, }
{ Accord relatif à la cessation anticipée d'activité }
{ Convention collective nationale des professions de la photographie du 31 mars 2000. Etendue par arrêté du 17 janvier 2001 JORF 26 janvier 2001. }

Résultats 661 à 680

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