Tricoteuses
Contribuer

IDCC

  1. {  Convention collective nationale du personnel de la restauration publique du 1er juillet 1970  }
  2. {  Accord national du 20 février 1985 sur l'insertion des jeunes par la formation en alternance dans l'industrie hôtelière. Etendu par arrêté du 16 avril 1985 JORF du 26 avril 1985  }
  3. {  Accord national professionnel relatif aux conditions d'emploi et de travail des employés à temps partiel dans l'industrie hôtelière  }
  4. {  Accord national professionnel du 25 novembre 1982 relatif aux salaires dans l'industrie hôtelière pour l'année 1982. Etendu par arrêté du 11 février 1982, JORF du 9 mars 1982  }
  5. {  Accord national relatif à l'allocation spéciale du fonds national de l'emploi. *Travaux publics*, se substituant à l'accord du 20 juillet 1982. Etendu par arrêté du 27 janvier 1986 JORF 6 février 1986.  }
  6. {  Accord du 29 avril 1980 intervenu dans la région parisienne en application de l'accord national relatif à l'institution d'une rémunération annuelle garantie dans la branche de la métallurgie. Etendu par arrêté du 17 juin 1980 JONC 25 juin 1980.  }
  7. {  Convention collective nationale des documentalistes des établissements d'enseignement secondaire et technique privés. En vigueur le 1er septembre 1982.  }
  8. {  Convention collective nationale de tourisme social et familial du 28 juin 1979, mise à jour du 10 octobre 1984  }
  9. {  Convention collective départementale des professions de la blanchisserie, de la teinturerie des Bouches-du Rhône. Etendue par arrêté du 30 novembre 1984 JONC 11 décembre 1984.  }
  10. {  Convention collective nationale des commerces de détail non alimentaires : antiquités, brocante, galeries d'art (œuvres d'art), arts de la table, coutellerie, droguerie, équipement du foyer, bazars, commerces ménagers, modélisme, jeux, jouets, puérinatalité et maroquinerie du 9 mai 2012 (avenant du 9 mai 2012)  }
  11. {  Convention collective nationale du bricolage (vente au détail en libre-service) du 30 septembre 1991  }
  12. {  Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien du 22 mai 1959. Etendue par arrêté du 10 janvier 1964 JONC 21 janvier 1964 et rectificatif JONC 4 février 1964. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective régionale concernant le personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique de la région parisienne (IDCC 1391) par arrêté ministériel du 23 janvier 2019.  }
  13. {  Convention collective nationale des instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973. Etendue par arrêté du 14 septembre 1973 JONC 5 octobre 1973 rectificatif JONC 20 octobre 1973. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du personnel des industries du cartonnage (IDCC 489) par arrêté ministériel du 23 janvier 2019.  }
  14. {  Accord interprofessionnel complétant et modifiant les accords du 23 décembre 1970 et du 3 décembre 1974 relatifs à la mensualisation dans diverses branches des industries agricoles et alimentaires. Etendu par arrêté du 19 février 1980 JONC 19 mars 1980.  }
  15. {  Accord du 7 octobre 1982 national relatif aux contrats conclus antérieurement au 1er mars 1982  }
  16. {  Convention collective nationale de la meunerie. Etendue par arrêté du 16 juin 1959 JONC 18 juillet 1959. Mise à jour par accord du 27 octobre 1986 étendu par arrêté du 14 mai 1987 JORF 27 mai 1987.  }
  17. {  Convention collective nationale du personnel des entreprises de nettoyage de locaux. En vigueur le 1er mars 1982. Etendue par arrêté du 5 avril 1982 JONC 5 mai 1982.  }
  18. {  Accord national de travail des ouvriers du bâtiment (secteur artisanal). En vigueur le 1er janvier 1955.  }
  19. {  Convention collective nationale des personnels enseignant hors contrat et des chefs de travaux exerçant des responsabilités hors contrat dans les établissements d'enseignement technique privés révisée le 7 janvier 2013  }
  20. {  Accord national relatif à l'indemnisation complémentaire de la maladie et des accidents du travail des salariés temporaires. En vigueur le 1er octobre 1986. Etendu par arrêté du 18 juillet 1986 JORF 2 août 1986.  }

Résultats 741 à 760

Précédent 35 36 37 38 (page actuelle) 39 40 41 Suivant