IDCC

{ Convention collective nationale des chocolateries et confiseries }
{ Convention collective nationale des industries des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Nöel, articles de puériculture et voitures d'enfants, modélisme et industries connexes du 25 janvier 1991. Etendue par arrêté du 8 juillet 1991 JORF 19 juillet 1991. }
{ Accord national du 23 janvier 1986 relatif aux salariés permanents des entreprises de travail temporaire. En vigueur le 1er juillet 1986. }
{ Convention collective nationale des personnels des ports de plaisance du 8 mars 2012 }
{ Convention collective nationale du personnel des sociétés coopératives d'HLM du 15 mai 1990. Champ d'application fusionné avec celui de la convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat, désormais intitulée convention collective nationale du personnel des offices publics de l'habitat et des sociétés de coordination (IDCC 3220) par arrêté ministériel du 16 novembre 2018. }
{ Accord national du 14 décembre 1994 relatif aux priorités, objectifs et moyens de la formation professionnelle. }
{ Convention collective nationale des centres de gestion agréés du 17 janvier 1983. }
{ Convention collective nationale des entreprises du négoce et de l'industrie des produits du sol, engrais et produits connexes du 2 juillet 1980. }
{ Convention collective nationale de l'optique-lunetterie de détail du 13 juin 2019 (actualisée par l'avenant du 13 juin 2019) }
{ Convention collective nationale des industries de la fabrication de la chaux - Ouvriers du 15 juin 1970. Mise à jour au 1er mars 1982. Etendue par arrêté du 5 novembre 1982 JONC 21 décembre 1982. }
{ Convention collective nationale des ingénieurs et cadres de la distribution des papiers et cartons, commerce de gros du 12 janvier 1977. Etendue par arrêté du 27 septembre 1984 JONC 10 octobre 1984. Remplacée par la convention collective nationale de la distribution et du commerce de gros des papiers-cartons (IDCC 3224) }
{ Convention collective des sociétés d'économie mixte d'autoroutes du 1er juin 1979 }
{ Convention collective nationale du travail aérien du 21 janvier 1991 (Personnel navigant des essais et réceptions). }
{ Convention collective nationale des maisons d'étudiants du 27 mai 1992. Etendue par arrêté du 20 août 1993 JORF 29 septembre 1993. }
{ Convention collective nationale des sociétés d'assurances du 27 mai 1992 }
{ Accord national du 31 mars 1993 relatif à la formation professionnelle. Etendu par arrêté du 12 juillet 1993 JORF 22 juillet 1993. }
{ Convention collective nationale de l'industrie et commerce de gros des glaces, sorbets et crèmes glacées en vigueur le 1er avril 1968. }
{ Protocole d'accord de poursuite de négociation relative aux conventions collectives nationales des ouvriers du bâtiment. }
{ Accord relatif à l'amélioration des conditions de travail. }
{ Accord sur les objectifs et les moyens de la formation dans différentes branches des industries agroalimentaires. Etendu par arrêté du 18 juin 1985 JORF 27 juin 1985. }

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