ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Avis relatif au concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadre supérieur de santé)  }
  2. {  Article (Arrêtés portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor))  }
  3. {  Article (Décret n°65-48 du 8 janvier 1965 PORTANT RAP POUR L'EXECUTION DES DISPOSITIONS DU LIVRE II DU CODE DU TRAVAIL (TITRE 2: HYGIENE ET SECURITE DES TRAVAILLEURS) EN CE QUI CONCERNE LES MESURES PARTICULIERES DE PROTECTION ET DE SALUBRITE APPLICABLES AUX ETABLISSEMENTS DONT LE PERSONNEL EFFECTUE DES TRAVAUX DU BATIMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET TOUS AUTRES TRAVAUX INTERESSANT LES IMMEUBLES)  }
  4. {  Article AUTONOME (Décret n° 2009-1614 du 22 décembre 2009 portant publication du protocole 18 relatif aux amendements définitifs au règlement relatif à la délivrance des patentes du Rhin (article 3.02, chiffre 2, annexes B1 et B2) ― résolution 2006-II-18, adoptée le 23 novembre 2006 (1))  }
  5. {  Article (Arrêté du 9 octobre 2001 portant extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant le personnel des scieries agricoles et activités connexes de la région Franche-Comté)  }
  6. {  Article (Circulaire du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile)  }
  7. {  Article (Décret n° 2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat))  }
  8. {  Article (Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité)  }
  9. {  Article (Arrêté du 10 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 17 avril 1989 relatif aux conditions de rémunération des agents contractuels employés par l'Union des groupements d'achats publics avant la publication du décret no 85-801 du 30 juillet 1985 et affectés dans les services et établissements relevant du ministre de l'éducation nationale)  }
  10. {  Article (Décret n° 2007-585 du 23 avril 2007 relatif à certaines dispositions réglementaires de la première partie du code de la défense (Décrets en Conseil d'Etat))  }
  11. {  Article (Décret du 19 octobre 2001 portant désignation de personnalités appelées à siéger dans les sections du Conseil économique et social)  }
  12. {  Article 23 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 26 février 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de reproduction de l'espèce Gallus gallus en filière chair et fixant les modalités de déclaration des salmonelloses aviaires, visées à l'article D. 223-1 du code rural, dans ces mêmes troupeaux)  }
  13. {  Article 14 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2010-241 du 10 mars 2010 relative au service civique (1))  }
  14. {  Article AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 2 juillet 2013 fixant au titre des années 2013, 2014 et 2015 les taux de promotion dans le corps des adjoints techniques du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)  }
  15. {  Article AUTONOME (Arrêté du 8 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers)  }
  16. {  Article (Décret du 19 mars 2003 portant nomination (enseignements supérieurs))  }
  17. {  Article (Décrets du 9 novembre 2001 portant nomination (magistrature))  }
  18. {  Article (Avis relatifs aux caractéristiques principales de demandes d'autorisation d'exploiter des installations de production d'électricité au titre du décret n° 2000-877 du 7 septembre 2000)  }
  19. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 15 mai 2008 portant modification de l'arrêté du 30 octobre 2006 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M. 21 des établissements publics de santé)  }
  20. {  Article (Décret du 16 octobre 1997 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section et affectation d'officiers généraux)  }

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