ARTICLE

  1. {  Article AUTONOME (Décret du 29 janvier 2016 portant nomination de représentants de l'Etat au conseil d'administration d'AREVA NC - Mme SCIORTINO (Sabine))  }
  2. {  Article AUTONOME (Décret du 29 janvier 2016 portant nomination de représentants de l'Etat au conseil d'administration d'AREVA Mines - Mme SCIORTINO (Sabine))  }
  3. {  Article AUTONOME (Arrêté du 7 mars 2019 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels))  }
  4. {  Article AUTONOME (Arrêté du 25 janvier 2016 portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ingénieur principal des services techniques au titre de l'année 2016)  }
  5. {  Article AUTONOME (Arrêté du 28 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 22 janvier 2016 portant nomination sur l'emploi de directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine - Limousin - Poitou-Charentes, chargé des fonctions de responsable du pôle « entreprises, emploi, économie »)  }
  6. {  Article (Arrêté du 7 avril 2006 portant détachement (services déconcentrés du Trésor))  }
  7. {  Article AUTONOME (Arrêté du 23 septembre 2022 portant nomination (agents comptables))  }
  8. {  Article AUTONOME (Décret du 15 décembre 2014 portant nomination du sous-préfet de Chinon - M. BERTONCINI (Thomas))  }
  9. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination (administration centrale))  }
  10. {  Article AUTONOME (Arrêté du 27 septembre 2022 portant nomination (administration centrale))  }
  11. {  Article (Arrêté du 9 août 2000 modifiant l'arrêté du 15 mai 1997 relatif aux conditions et modalités de remboursement des frais de déplacement des conciliateurs)  }
  12. {  Article 14 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Loi n°68-978 du 12 novembre 1968 DITE EDGAR FAURE D'ORIENTATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR)  }
  13. {  Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Ordonnance n° 2012-1397 du 13 décembre 2012 déterminant les règles budgétaires, financières et comptables applicables aux collectivités territoriales de Guyane et de Martinique)  }
  14. {  Article L218-5-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de la consommation)  }
  15. {  Article 169-5 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n°67-236 du 23 mars 1967 SUR LES SOCIETES COMMERCIALES)  }
  16. {  Article Annexe (Arrêté du 27 mars 2007 autorisant la société Eutelsat SA à exploiter des assignations de fréquence pour le système satellitaire Atlantic BirdTM 4 à la position orbitale 7° Ouest)  }
  17. {  Article (LOI n° 2001-602 du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt (1))  }
  18. {  Article (Décret du 19 mai 2000 portant délégation de signature)  }
  19. {  Article (Arrêté du 15 mai 2000 homologuant la décision no 2000-147 de l'Autorité de régulation des télécommunications en date du 9 février 2000 fixant les conditions d'utilisation pour les dispositifs de niveaumétrie de cuve)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 20 septembre 2022 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques)  }

Résultats 5761 à 5780

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