ARTICLE

  1. {  Article (Arrêtés du 10 janvier 1996 relatifs à des situations administratives (administration préfectorale))  }
  2. {  Article (Décision du 13 août 2004 désignant un organisme de vérification primitive)  }
  3. {  Article (Arrêté du 9 février 2004 portant nomination d'un maître de conférences à l'Ecole nationale de la magistrature)  }
  4. {  Article 24 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 55-1350 du 14 octobre 1955 pris pour l'application du décret n° 55-22 du 4 janvier 1955 portant réforme de la publicité foncière)  }
  5. {  Article 495-19 AUTONOME ABROGE_DIFF, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  6. {  Article (Arrêté du 20 février 2004 portant admission à la retraite (aviation civile))  }
  7. {  Article 39 duodecies A AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code général des impôts)  }
  8. {  Article 2 AUTONOME (Arrêté du 17 mars 2021 fixant la composition du dossier de demande de prise en charge financière d'un projet de transition professionnelle par une commission paritaire interprofessionnelle régionale)  }
  9. {  Article (Avis relatif à un additif provisoire au règlement du jeu de La Française des jeux dénommé « Euro Millions »)  }
  10. {  Article 729 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Code de procédure pénale)  }
  11. {  Article (Avis de concours sur titres pour le recrutement de techniciens supérieurs hospitaliers)  }
  12. {  Article (Décret n° 2000-1072 du 2 novembre 2000 pris pour l'application de l'article 28-1 du code de procédure pénale et relatif à la participation des agents des douanes à certaines missions de police judiciaire)  }
  13. {  Article 17 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 4 février 2009 relatif au plan de performance énergétique des entreprises agricoles)  }
  14. {  Article 6 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 31 décembre 1982 REGIME DES SANCTIONS DISCIPLINAIRES APPLICABLES AUX DEBITANTS DE TABAC)  }
  15. {  Article (Arrêté du 4 août 2000 autorisant la société Fortel à établir et exploiter un réseau de télécommunications ouvert au public et à fournir le service téléphonique au public)  }
  16. {  Article (Décret n° 2000-1270 du 26 décembre 2000 modifiant le décret n° 85-605 du 13 juin 1985 relatif aux groupements d'intérêt public constitués en application de la loi n° 84-52 du 26 janvier 1984 sur l'enseignement supérieur)  }
  17. {  Article (Arrêté du 8 mars 2001 fixant la liste des candidats autorisés à participer aux concours ouverts au titre de l'année 2001 pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers)  }
  18. {  Article (Décret du 23 septembre 2004 portant maintien dans l'emploi, réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général de corps d'armée, élévation aux rang et appellation de général de corps aérien, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, promotion et nomination dans la 1re section et la 2e section, et affectation d'officiers généraux)  }
  19. {  Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 12 décembre 2016 définissant les modalités de formation à la sécurité des travailleurs exposés au risque hyperbare)  }
  20. {  Article AUTONOME (Arrêté du 17 janvier 2019 portant admission à la retraite)  }

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