ARTICLE

{ Article D719-46 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/10/2020 au 18/07/2024 (Code de l'éducation) }
{ Article D774-2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 02/10/2020 au 20/12/2020 (Code de l'éducation) }
{ Article 9 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 27/05/1986 au 31/01/1991 (Arrêté du 29 juillet 1977 PRETS AIDES PAR L'ETAT POUR LA CONSTRUCTION DE LOGEMENTS EN ACCESSION A LA PROPRIETE) }
{ Article R*1311-31 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/03/2010 au 31/01/2015 (Code de la défense) }
{ Article D2451-3 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 13/03/2017 au 17/04/2017 (Code de la défense) }
{ Article A331-17 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2017 (Code du sport) }
{ Article A331-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 01/12/2017 (Code du sport) }
{ Article A212-228 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 07/12/2017 (Code du sport) }
{ Article L1255-16 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 10/08/2016 (Code du travail) }
{ Article (Arrêté du 26 juillet 2004 portant établissement de la liste des commissaires aux comptes habilités à contrôler les études des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires au redressement et à la liquidation des entreprises) }
{ Article (Arrêté du 28 septembre 2004 portant détachement (services déconcentrés du Trésor)) }
{ Article 2 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/09/2001 au 18/02/2011 (Décret n° 94-360 du 6 mai 1994 relatif au comité technique paritaire ministériel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche) }
{ Article (Décret du 7 juillet 2006 portant intégration (enseignements supérieurs) - M. Cornuel (Didier)) }
{ Article L34-9-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 10/07/2004 au 14/07/2010 (Code des postes et des communications électroniques) }
{ Article 6 AUTONOME (Arrêté du 30 avril 2025 autorisant au titre de l'année 2025 l'ouverture d'un concours sur titres et épreuve pour le recrutement dans le corps des masseurs-kinésithérapeutes et orthophonistes relevant des corps des personnels civils de rééducation et médico-techniques de catégorie A du ministère de la défense) }
{ Article R*1671-1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 06/03/2010 au 12/03/2016 (Code de la défense) }
{ Article R114-66 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du 01/03/2016 au 01/01/2023 (Code du sport) }
{ Article 10 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 17/04/2017 (Décret n° 87-1097 du 30 décembre 1987 portant statut particulier du cadre d'emplois des administrateurs territoriaux) }
{ Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le 29/10/1983 (Arrêté du 25 octobre 1983 APPLICATION DES ART. 27 ET 46 DU DECRET 83744 DU 11-08-1983: LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS ET LES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PRIVES PARTICIPANT A L'EXECUTION DU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER FONT PARVENIR A LA CAISSE CHARGEE DU VERSEMENT DE LA DOTATION GLOBALE DANS LA PREMIERE QUINZAINE DE CHAQUE MOIS UN ETAT DES MALADES POUR LESQUELS ONT ETE REUNIES AU COURS DU MOIS PRECEDANT LES DEUX CONDITIONS SUIVANTES: PRISE EN CHARGE PAR UN REGIME OBLIGATOIRE D'ASSURANCE MALADIE,SORTIE DE L'ETABLISSEMENT) }
{ Article AUTONOME (Arrêté du 31 janvier 2019 fixant les conditions d'attribution et le nombre des niveaux de qualification hospitalière de praticien certifié offerts par concours sur titres pour l'année 2019 aux militaires servant en vertu d'un contrat en qualité de praticien des armées) }

Résultats 5681 à 5700

Précédent 282 283 284 285 286 287 288 Suivant