ARTICLE

  1. {  Article 3 (Arrêté du 8 janvier 2004 portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des théâtres privés (n° 951))  }
  2. {  Article 68 AUTONOME (LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1))  }
  3. {  Article 3 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Ordonnance n°58-904 du 26 septembre 1958 relative à diverses dispositions d'ordre financier (Education nationale))  }
  4. {  Article 70 AUTONOME (LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1))  }
  5. {  Article 5 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 89-549 du 2 août 1989 modifiant le code du travail et relative à la prévention du licenciement économique et au droit à la conversion)  }
  6. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 21 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 9 mai 1995 modifié fixant les conditions d'attribution de la nouvelle bonification indiciaire aux militaires en service au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire)  }
  7. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°80-218 du 20 mars 1980 RELATIF AU PORT DU TITRE DE TITULAIRE DU DIPLOME D'ARCHITECTE ET A L'HONORARIAT PRIS POUR L'APPLICATION DE LA LOI 77-2 DU 03-01-1977 SUR L'ARCHITECTURE. (APPLICATION DE L'ART. 43))  }
  8. {  Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 89-549 du 2 août 1989 modifiant le code du travail et relative à la prévention du licenciement économique et au droit à la conversion)  }
  9. {  Article 7 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-944 du 12 septembre 2008 portant statut particulier de corps d'officiers de l'armement)  }
  10. {  Article 10 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 89-549 du 2 août 1989 modifiant le code du travail et relative à la prévention du licenciement économique et au droit à la conversion)  }
  11. {  Article 9 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 31 octobre 2008 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un titre ou diplôme extracommunautaire de psychomotricien sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de psychomotricien)  }
  12. {  Article 71 AUTONOME (LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1))  }
  13. {  Article 4 AUTONOME PERIME, en vigueur du au (LOI n° 78-1239 du 29 décembre 1978 de finances pour 1979)  }
  14. {  Article 1 (Arrêté du 1er mars 2003 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2002 portant création de zones interdites temporaires au-dessus des centrales nucléaires de Belleville-sur-Loire, Blayais-Braud - Saint-Louis, Bugey, Cattenom, Chinon, Chooz, Civaux, Creys-Malville, Cruas, Dampierre-en-Burly, Fessenheim, Flamanville, Golfech, Gravelines, Marcoule, Nogent-sur-Seine, Paluel, Penly, Saint-Alban, Saint-Laurent-des-Eaux et Tricastin-Pierrelatte et du centre de traitement du combustible de La Hague)  }
  15. {  Article 2 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 29 septembre 2009 pris en application de l'article L. 314-4 du code de l'action sociale et des familles fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de fonctionnement des établissements et services d'aide par le travail)  }
  16. {  Article 7 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Décret n° 2010-362 du 8 avril 2010 fixant les conditions de nomination et d'avancement dans les emplois de directeur général et de directeur des établissements d'enseignement supérieur agricole publics)  }
  17. {  Article 80 ENTIEREMENT_MODIF (LOI n° 2009-1673 du 30 décembre 2009 de finances pour 2010 (1))  }
  18. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Loi n°78-654 du 22 juin 1978 CONCERNANT LES COMITES PROFESSIONNELS DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE)  }
  19. {  Article 4 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 91-1370 du 30 décembre 1991 modifiant le décret n° 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat)  }
  20. {  Article 1 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n° 2008-975 du 19 septembre 2008 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté)  }

Résultats 11161 à 11180

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