Codes, lois et règlements

  1. {  Résultats des tirages du Keno du lundi 30 novembre 2009  }
  2. {  Arrêté du 26 janvier 1999 portant nomination à la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective  }
  3. {  Arrêté du 20 mai 1983 EXTENSION DE L'AVENANT N0 23 DU 17-12-1982 (DUREE DU TRAVAIL,REMUNERATION DES HEURES SUPPLEMENTAIRES) A LA CONVENTION COLLECTIVE DE TRAVAIL CONCERNANT LES ENTREPRISES DE TRAVAUX AGRICOLES ET DE TRAVAUX AGRICOLES ET RURAUX DU DEPARTEMENT DE LA VIENNE  }
  4. {  Décision n° 2009-776 du 6 octobre 2009 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'EURL Réseau Ouest pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Caroline  }
  5. {  Arrêté du 25 janvier 2011 autorisant au titre de l'année 2011 l'ouverture de deux concours interne et externe pour le recrutement d'inspecteurs de l'action sanitaire et sociale  }
  6. {  Arrêté du 10 novembre 1998 portant nomination au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise  }
  7. {  Arrêté du 27 juillet 2009 fixant les taux des indemnités et les modalités de compensation des astreintes et des interventions en application du décret n° 2009-924 du 27 juillet 2009 relatif aux modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et des indemnités de certains personnels relevant des ministères chargés des affaires sociales  }
  8. {  Arrêté du 17 août 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)  }
  9. {  Arrêté du 17 août 2011 relatif à la suppression d'un office d'huissier de justice (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'assistant socio-éducatif (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière  }
  11. {  Arrêtés portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore)  }
  12. {  Décision no 98-765 du 5 octobre 1998 constatant la caducité de l'autorisation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Evasion Nord - Seine-et-Marne  }
  13. {  Décret n° 2011-318 du 22 mars 2011 portant publication de la Mesure 6 (2009) ― zone spécialement protégée de l'Antarctique n° 125, péninsule Fildes, île du Roi-George, îles Shetland du Sud (ensemble une annexe), adoptée à Baltimore le 17 avril 2009 ― plan de gestion révisé (1)  }
  14. {  Décret n° 2012-629 du 2 mai 2012 modifiant le décret n° 90-841 du 21 septembre 1990 relatif aux indemnités forfaitaires représentatives de travaux supplémentaires allouées à certains personnels de la fonction publique hospitalière  }
  15. {  Arrêté du 4 septembre 2014 portant agrément des laboratoires ou des organismes pour effectuer certains types de prélèvements et d'analyses à l'émission des substances dans l'atmosphère  }
  16. {  Arrêté du 19 avril 2002 modifiant l'arrêté du 2 juin 1998 relatif à l'organisation des élections au conseil d'administration de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération  }
  17. {  Loi n° 47-1550 du 20 août 1947 compétant la loi du 27 octobre 1946 relative à la composition et au fonctionnement du Conseil économique  }
  18. {  Arrêté du 23 octobre 2000 portant répartition de crédits  }
  19. {  Avis relatif aux décisions de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie portant fixation du taux de participation de l'assuré applicable à des spécialités pharmaceutiques  }
  20. {  Arrêté du 11 décembre 2001 fixant les modalités d'organisation et la nature des épreuves des concours de recrutement des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation relevant du ministre de l'éducation nationale  }

Résultats 6901 à 6920

Précédent 343344345 346 (page actuelle) 347348349 Suivant