Codes, lois et règlements

  1. {  Arrêté du 27 mai 1993 relatifs à des situations administratives (administration centrale)  }
  2. {  Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 30 juin 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Connemara  }
  3. {  Arrêté du 5 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Pointe-à-Pitre  }
  4. {  Arrêté du 29 septembre 2009 portant modification de l'arrêté du 18 août 1988 fixant les programmes et les modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat relatif aux fonctions d'animation  }
  5. {  Décret du 25 juillet 1974 M. HENRI ROSON EST NOMME DIRECTEUR DE L'INSTITUT EN REMPLACEMENT DE M. BAILLOU A COMPTER DU 31-07-1974  }
  6. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  7. {  Décret n°77-909 du 10 août 1977 RELATIF AUX TAXES PARAFISCALES APPLICABLES AUX CEREALES PENDANT LA CAMPAGNE 1977-1978, ET PERCUES AU PROFIT DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES CEREALES  }
  8. {  Arrêté du 26 décembre 2001 portant nomination à la commission de génie génétique  }
  9. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  10. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  11. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  12. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  13. {  Décret n°79-581 du 10 juillet 1979 RELATIF A L'APPLICATION DE L'ARTICLE 7 DE LA LOI 79575 DU 10 JUILLET 1979 PORTANT DIVERSES DISPOSITIONS EN FAVEUR DE L'EMPLOI  }
  14. {  Arrêté du 13 mai 1996 autorisant au titre de l'année 1996 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'accès au grade d'inspecteur principal des affaires maritimes  }
  15. {  Décision du 22 septembre 2009 portant délégation de signature (direction des ressources humaines - secrétariat général)  }
  16. {  Arrêté du 8 avril 2011 modifiant la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux  }
  17. {  Arrêté du 9 juin 2010 portant création d'un établissement de placement éducatif à Rezé (44)  }
  18. {  Arrêté du 24 juillet 1990 fixant le taux annuel de l'indemnité spéciale allouée à certains agents de service et personnels techniques des établissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation nationale et aux ouvriers professionnels exerçant au sein d'une équipe mobile d'ouvriers professionnels  }
  19. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }
  20. {  Arrêté du 3 avril 2013 portant nomination (administration centrale)  }

Résultats 6221 à 6240

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