Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation pour l'obtention du diplôme d'élève officier de 1re classe de la marine marchande et du diplôme d'études supérieures de la marine marchande

Titre 1er : GÉNÉRALITÉS

Titre 2 : CONDITIONS DE FORMATION ET D'ÉVALUATION DES COMPÉTENCES

Titre 3 : DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES, CERTIFICATS ET ATTESTATIONS

Titre 4 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES