Codes, lois et règlements

Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles

Titre Ier : Dispositions générales

Classes préparatoires de lettres et de lettres et sciences sociales

Classes préparatoires à l'Ecole nationale des chartes

Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres et sciences humaines)

Classes préparatoires à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr (option Lettres)

Titre II : Dispositions communes

Titre III : Dispositions finales

Annexes