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Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Article 13 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Arrêté du 27 juin 1995 définissant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires littéraires aux grandes écoles)

Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure, à l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud, à l'Ecole nationale des chartes et à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr en vigueur à la date de publication du présent arrêté sont maintenues ainsi qu'il suit, parallèlement à la mise en oeuvre, à la rentrée de l'année scolaire 1995-1996, des dispositions de l'article 10 ci-dessus:
Année scolaire 1995-1996: classes de première année;
Années scolaires 1995-1996 et 1996-1997: classes de seconde année.