Arrêté du 5 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne

• Article 1

Titre Ier : ADMISSION EN QUALITÉ D'ÉLÈVE

Titre II : ADMISSIONS EN QUALITÉ D'AUDITEUR ET EN QUALITÉ DE DOCTORANT

Titre III : ENSEIGNEMENTS

Titre IV : SANCTION DES ÉTUDES

Titre V : DIPLÔMES

Titre VI : MESURES DIVERSES