Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne)
Article 22 AUTONOME ABROGE, en vigueur du au (Arrêté du 5 décembre 2014 fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne)
Le règlement de scolarité fixe les critères de suffisance de chaque année de formation académique et les conditions de délivrance du diplôme.