Codes, lois et règlements

Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences

Arrêté du 7 octobre 2009 relatif aux modalités générales des opérations de mutation, de détachement et de recrutement par concours des maîtres de conférences

TITRE IER : DISPOSITIONS GENERALES

TITRE II : MUTATION

TITRE III : DETACHEMENT

TITRE IV : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 1° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984

TITRE V : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 2° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984

TITRE VI : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 3° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984

TITRE VII : RECRUTEMENT EN APPLICATION DU 4° DE L'ARTICLE 26 I DU DECRET N° 84-431 DU 6 JUIN 1984