Codes, lois et règlements

Décret du 10 janvier 1992 déterminant les règles et barèmes pour la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre

Décret du 10 janvier 1992 déterminant les règles et barèmes pour la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre

Annexes

Guide-barême pour la classification et l'évaluation des troubles psychiques de guerre

Chapitre 1er : Principes généraux de l'expertise psychiatrique

Section A : Terminologie.
Section B : Classification des infirmités.
Section C : Conditions d'examen du sujet en expertise.
Section D : Conclusions.

Chapitre 2 : Aspects cliniques

Section A : Psychosyndrome traumatique (névrose traumatique).
Section B : Troubles névrotiques.
Section C : Troubles de la personnalité.
Section D : Etats schizophréniques et délires non schizophréniques au long cours.
Section E : Etats psychotiques aigus.
Section F : Troubles de l'humeur.
Section G : Etats démentiels.
Section H : Arriérations mentales.

Chapitre 3 : Indemnisation.