Codes, lois et règlements

Décret n°83-251 du 29 mars 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Décret n°83-251 du 29 mars 1983 relatif à la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux et approuvant ou modifiant divers fascicules

Annexes

Liste des fascicules interministériels applicables aux marchés publics de travaux de génie civil (C.C.T.G. et ancien C.P.C. Travaux Publics interministériels)

Nature, dénomination, titre, référence de publication.

Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment

Exécution des travaux

Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.

Liste des fascicules interministériels (C.C.T.G.) applicables aux marchés publics des travaux de bâtiment

Exécution des travaux

Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.

Règles de calcul

Nature, dénomination, titre, référence de publication dans les cahiers du C.S.T.B. et autres.