Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL)
Article 5 AUTONOME VIGUEUR, en vigueur depuis le (Décret n°83-251 du 29 mars 1983 MODIFICATION DE LA LISTE DES FASCICULES DU CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX (CGTG-TRAVAUX).FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT ET AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU GENIE CIVIL,FASCICULES APPLICABLES AU BATIMENT-EXECUTION DES TRAVAUX,REGLES DE CALCUL)
Les fascicules applicables aux marchés publics de travaux de bâtiment dans leur version à la date de publication du présent décret sont récapitulés à l'annexe II.