Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées.

Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées.

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général.

Chapitre 2 : Compétences de la division relevant du major général des armées.

Chapitre 2 : Compétences des structures relevant du major général des armées.

Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations.

Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales.

Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans.

Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation.

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.