Codes, lois et règlements

Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense

Titre Ier : Les sous-directions.

Titre II : Les organismes directement rattachés au directeur.

Titre III : Le service des contrats et des finances.

Titre III : Les organismes extérieurs relevant de la direction centrale.