Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)
Article 1 AUTONOME MODIFIE, en vigueur du au (Arrêté du 4 décembre 2000 portant organisation de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense)
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret n° 2000-1180 du 4 décembre 2000 susvisé, la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels aéronautiques du ministère de la défense (SIMMAD) comprend :
I. - Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées aux titres Ier et II du présent arrêté ;
II. - Un organisme extérieur relevant directement de la direction centrale. Il fait l'objet du titre III du présent arrêté.