Codes, lois et règlements

Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire

Arrêté du 16 octobre 1996 relatif aux formations conduisant aux diplômes nationaux de spécialisation vétérinaire

TITRE Ier : DISPOSITIONS COMMUNES

A. - Les conseils d'orientation et de formation.

B. - L'organisation des formations.

C. - Les conditions d'accès aux formations.

D. - Le contrôle des connaissances et des aptitudes, la délivrance des diplômes.

TITRE II : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX CERTIFICATS D'ETUDES APPROFONDIES VETÉRINAIRES (C.E.A.V.).

TITRE III : DISPOSITIONS SPECIFIQUES AUX DIPLÔMES D'ETUDES SPECIALISEES VETERINAIRES (D.E.S.V.).