Codes, lois et règlements

Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo

Arrêté du 16 janvier 2015 portant homologation de la décision n° 2014-DC-0463 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 23 octobre 2014 relative aux règles techniques minimales de conception, d'exploitation et de maintenance auxquelles doivent répondre les installations de médecine nucléaire in vivo

Annexe

Titre Ier : PRINCIPES GÉNÉRAUX

Titre II : RÈGLES DE CONCEPTION

Chapitre Ier : Règles générales de conception des locaux et des équipements

Section 1 : Principes généraux
Section 2 : Locaux
Section 3 : Equipements

Chapitre II : Règles relatives à la ventilation des locaux

Titre III : RÈGLES D'EXPLOITATION

Chapitre Ier : Règles générales d'exploitation

Chapitre II : Règles particulières d'exploitation

Section 1 : Locaux spécifiques
Section 2 : Matériels

Titre IV : DISPOSITIONS DIVERSES ET TRANSITOIRES

Annexe