Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes

TITRE Ier : RECRUTEMENT PAR VOIE DE CONCOURS DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR

TITRE II : RECRUTEMENT SUR TITRES DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR

TITRE III : ADMISSION D'AUDITEURS LIBRES DANS LE CYCLE INGÉNIEUR

TITRE IV : ÉVALUATION DES ÉLÈVES DU CYCLE INGÉNIEUR ET CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DES DIPLÔMES