Article 11 (Arrêté du 13 septembre 2004 relatif aux conditions de recrutement, d'études et de délivrance des diplômes applicables aux élèves de formation initiale dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, d'Alès, de Douai et de Nantes)

Il est créé un comité des études du cycle ingénieur dans les écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines d'Alès, de Douai et de Nantes.