Arrêté du 31 juillet 2007 relatif à la pratique de l'insémination dans le cadre de la monte publique dans l'espèce porcine

Chapitre Ier : Contrôle et suivi de l'activité des centres de collecte de sperme

Chapitre II : Identification des doses de semence en monte publique artificielle

Chapitre III : Insémination au sein de son troupeau par l'éleveur

Chapitre IV : Dépôt de semence congelée

Chapitre V : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité pour l'insémination au sein de son troupeau par l'éleveur

Chapitre VI : Dispositions finales