Tricoteuses
Explorer les données
Recherche
Fonds
Données
Contribuer
Présentation
TEXTE_VERSION
TEXTELR
Codes, lois et règlements
Arrêté du 31 juillet 2007 relatif à la pratique de l'insémination dans le cadre de la monte publique dans l'espèce porcine
Données brutes
Montrer les articles
Arrêté du 31 juillet 2007 relatif à la pratique de l'insémination dans le cadre de la monte publique dans l'espèce porcine
Chapitre Ier : Contrôle et suivi de l'activité des centres de collecte de sperme
Article 1
Article 2
Chapitre II : Identification des doses de semence en monte publique artificielle
Article 3
Chapitre III : Insémination au sein de son troupeau par l'éleveur
Article 4
Chapitre IV : Dépôt de semence congelée
Section 1 : Déclaration du dépôt
Article 5
Section 2 : Traçabilité des doses de semence
Article 6
Chapitre V : Règles de bonnes pratiques et de traçabilité pour l'insémination au sein de son troupeau par l'éleveur
Article 7
Chapitre VI : Dispositions finales
Article 8
Article 9