Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 25 février 1985 modifié relatif aux conditions d'utilisation des hélicoptères exploités par une entreprise de transport aérien

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 25 février 1985 modifié relatif aux conditions d'utilisation des hélicoptères exploités par une entreprise de transport aérien

« Chapitre V « Entretien « 5.1. Généralités

« 5.2. Aptitude au vol

« 5.3. Contrôle par les services compétents

« 5.4. Spécifications d’entretien

« 5.5. Manuel d’entretien

« 5.6. Encadrement technique

« 5.7. Responsable technique

« 5.8. Demande de travaux

« 5.9. Compte rendu matériel (C.R.M.)

« 5.10. Approbation pour remise en service (A.P.R.S.)

« 5.11. Documentation

« 5.12. Suivi technique

« 5.13. Analyse et contrôle des résultats

« 5.14. Vols de contrôle

ANNEXE VIII : « Entretien « 1. Canevas des spécifications d’entretien « A. - Généralités

« B. - Brochure descriptive

« C. - Règles et procédures

« 2. Manuel d’entretien « 2.1. Définition

« 2.2. Contenu

« 2.3. Langue de rédaction

« 2.4. Dépôt

« 2.5. Acceptation du manuel

« 2.6. Modification du manuel

« 2.7. Cessation d’utilisation du manuel

« 3. Documents d’aéronef « 3.1. Présentation

« 3.2. Tenue des documents

« 3.3. Disponibilité

« 4. Vols de contrôle « 4.1. Cas d’exigibilité « 4.1.1. Vol de contrôle complet

« 4.1.2. Vol de contrôle réduit

« 4.2. Programme du vol de contrôle