Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées

Arrêté du 12 juin 2007 portant organisation de l'état-major des armées

TITRE Ier : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES

Chapitre 1er : Dispositions d'ordre général

Chapitre 2 : Compétences de la division relevant du major général des armées

Chapitre 3 : Compétences du centre, des divisions et du bureau relevant du sous-chef d'état-major opérations

Chapitre 4 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major relations internationales

Chapitre 5 : Compétences des divisions relevant du sous-chef d'état-major plans

Chapitre 6 : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major organisation

TITRE II : AUTORITÉS ET ORGANISMES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES