Arrêté du 10 mars 1993 portant création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Arrêté du 10 mars 1993 portant création du comité spécial d'hygiène et de sécurité de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès