Codes, lois et règlements

Arrêté du 3 septembre 1997 portant habilitation de l'université de Marne-la-Vallée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé

Arrêté du 3 septembre 1997 portant habilitation de l'université de Marne-la-Vallée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé