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Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant habilitation de l'université de Marne-la-Vallée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
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Article (Arrêté du 3 septembre 1997 portant habilitation de l'université de Marne-la-Vallée à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)
Art. 2. - L'habilitation est accordée pour quatre ans à compter de l'année universitaire 1997-1998.