Codes, lois et règlements

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale

Arrêté du 12 janvier 1993 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1991 relatif aux conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale

« 6.2. Tenue à jour des documents

« CHAPITRE VII « Entretien

« 7.1. Responsabilités

« 7.2. But de l’entretien

« 7.3. Aptitude au vol

« 7.4. Programme d’entretien

« 7.5. Inspections

« 7.6. Méthodes, techniques et pratiques

« 7.7. Enregistrement des travaux

« 7.8. Approbation pour remise en service (A.P.R.S.)

« 7.9. Vols de contrôle

« 7.10. Entretien dans un cadre agréé

« ANNEXE III « DOCUMENTS D’ENTRETIEN « 1. Présentation

« 2. Tenue des documents « 2.1. Responsabilité

« 2.2. Dossier de travaux

« 2.3. Mise à jour des documents d’aéronef

« 3. Disponibilité et archivage « 3.1. Disponibilité

« 3.2. Archivage