Codes, lois et règlements

Arrêté du 29 octobre 1992 portant habilitation de l'université Aix-Marseille-II à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole supérieure de mécanique de Marseille

Arrêté du 29 octobre 1992 portant habilitation de l'université Aix-Marseille-II à délivrer le titre d'ingénieur diplômé de l'Ecole supérieure de mécanique de Marseille