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{ Arrêté du 13 janvier 2009 portant nomination (conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat) }
{ Arrêté du 20 novembre 2013 portant agrément en qualité d'opérateur d'archéologie préventive de la société Atemporelle }
{ Arrêté du 20 février 1979 NOMINATION DE M. RENE GROB (TITULAIRE) ET DE M. BERNARD PONTOIS (SUPPLEANT) COMME MEMBRES DE LA COMMISSION NATIONALE }
{ Décret du 13 septembre 1967 M. PIERRE LELONG EST NOMME DIRECTEUR DU FONDS, EN REMPLACEMENT DE M. CHAPELLE }
{ Décision n° 2008-1124 du 25 novembre 2008 autorisant l'association Radio Vent du Large à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RCF Calvados }
{ Décret n° 2015-858 du 13 juillet 2015 relatif aux statuts des sociétés commerciales ayant la qualité d'entreprises de l'économie sociale et solidaire }
{ Circulaire du 15 juillet 1965 RELATIVE AUX OBLIGATIONS DES MEDECINS CHARGES DES VACCINATIONS ANTIDIPHTERIQUE, ANTITETANIQUE, ANTIPOLIOMYELITIQUE ET ANTITYPHOPARATYPHOIDIQUE ET DES EXAMENS MEDICAUX PREALABLES }
{ Décret n° 2009-116 du 30 janvier 2009 relatif aux modalités d'application du dispositif d'option pour le régime fiscal des sociétés de personnes prévu à l'article 239 bis AB du code général des impôts }
{ Résultats du Loto Foot 7 n°s 95 et 96 et 15 n° 57 }
{ Arrêté du 19 juillet 1993 portant agrément d'un établissement pour assurer la formation pédagogique des artistes chorégraphiques }
{ Arrêté du 7 avril 1988 PORTANT NOMINATION DES PRESIDENTS DES JURYS DES CONCOURS NATIONAUX D'AGREGATION DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR OUVERTS POUR LE RECRUTEMENT DE PROFESSEURS DES UNIVERSITES DES DISCIPLINES JURIDIQUES,POLITIQUES,ECONOMIQUES ET DE GESTION (SECTION DROIT PRIVE ET SCIENCES CRIMINELLES ET SCIENCES DE GESTION) }
{ Décret n° 93-108 du 9 septembre 1993 relatif à la taxe applicable pour la campagne 1892-1993 à la betterave et destinée au budget annexe des prestations sociales agricoles }
{ Arrêté portant homologation d'engins de chantier (limitation du niveau sonore) }
{ Arrêté du 20 janvier 1965 ECHELONNEMENT INDICIAIRE APPLICABLE AUX PROFESSEURS LICENCIES OU CERTIFIES ET PERSONNELS ASSIMILES }
{ Décret du 3 juin 1998 portant nomination du secrétaire général adjoint, directeur général des affaires politiques et de sécurité }
{ Avis de vacance d'emploi d'expert de haut niveau }
{ Décret n°74-249 du 11 mars 1974 PORTANT PUBLICATION DE LA CONVENTION ENTRE LA REPUBLIQUE FRANCAISE ET LA REPUBLIQUE TUNISIENNE RELATIVE A L'ENTRAIDE JUDICIAIRE EN MATIERE CIVILE ET COMMERCIALE ET A LA RECONNAISSANCE ET A L'EXECUTION DES DECISIONS JUDICIAIRES ET DU PROTOCOLE ADDITIONNEL, SIGNES A PARIS LE 28 JUIN 1972 }
{ Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations agricoles du département de Lot-et-Garonne }
{ Arrêté du 27 octobre 2014 portant admission à la retraite (ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement) }
{ Avis relatif à la suppression d'une autorisation de mise sur le marché de médicament vétérinaire }

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