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{ Arrêté du 7 septembre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la mer }
{ Arrêté du 17 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 relatif à la reconnaissance du caractère de haut niveau des disciplines sportives }
{ Arrêté du 9 avril 2025 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre }
{ Loi n°54-924 du 17 septembre 1954 MODIFICATION DE L'ART. 6 DE LA LOI DU 22 février 1941 (PUNITIONS DES INFRACTIONS A LA LOI) }
{ Arrêté du 3 août 2020 relatif à la composition de l'instance nationale chargée de la procédure spécifique d'avancement de grade des enseignants-chercheurs }
{ Arrêté du 10 décembre 2004 portant admission d'élèves à l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 2004 }
{ Décision n° 2012-941 du 18 décembre 2012 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Vallée d'Aure pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Vallée d'Aure programme RFM }
{ Arrêté du 9 septembre 2020 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation }
{ Décret n° 2025-324 du 8 avril 2025 relatif à la création de la chambre interdépartementale des notaires Gard Ardèche Lozère Vaucluse }
{ Arrêté du 17 octobre 2022 relatif au classement dans les groupes d'indemnité géographique et de fonctions spécifiques des personnels recrutés sur des emplois d'encadrant ou sur des emplois de formation des enseignants du réseau de l'enseignement français à l'étranger dans les établissements d'enseignement français à l'étranger relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger et fixant par pays, en fonction de ces groupes, le montant de l'indemnité géographique et de fonctions spécifiques }
{ Arrêté du 9 septembre 2020 portant nomination au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation }
{ Arrêté du 2 juillet 2003 portant admission à la retraite (services vétérinaires) }
{ Arrêté du 3 septembre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la transformation et de la fonction publiques }
{ Arrêté du 4 janvier 2021 fixant pour les ministères chargés des affaires sociales le nombre maximum d'emplois de chef de service, de sous-directeur, de directeur de projet et d'expert de haut niveau }
{ Arrêté du 28 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l'attractivité }
{ Décret n°2004-68 du 16 janvier 2004 pris pour l'application du premier alinéa de l'article 568 du code général des impôts en ce qui concerne les débitants de tabac et les revendeurs }
{ Arrêté du 21 janvier 2005 portant nomination à la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile }
{ Décret n° 2011-1195 du 26 septembre 2011 relatif aux épreuves facultatives du baccalauréat technologique dans la série hôtellerie }
{ Arrêté du 27 mars 2025 relatif à la date limite de réception des dossiers de demande d'aide pour les titres de presse portés }
{ Arrêté du 7 septembre 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès de la ministre de la transition écologique, chargée du logement }

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