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{ Liste complémentaire de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 2e catégorie (année 2003) }
{ Avis relatif à un concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêté du 1er mars 2004 portant attribution du diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux }
{ Arrêté du 26 mars 2004 portant nomination d'un administrateur provisoire à l'université de technologie de Troyes }
{ Arrêtés du 24 mars 1998 portant nomination de notaires (officiers publics ou ministériels) }
{ Décret n° 2007-280 du 1er mars 2007 modifiant le code de la propriété intellectuelle }
{ Avis relatifs à l'ouverture de concours sur titres pour le recrutement d'assistants socio-éducatifs (emploi d'éducateur spécialisé) de la fonction publique hospitalière }
{ Arrêtés du 24 mars 1998 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Directive (UE) 2022/2555 du Parlement européen et du Conseil du 14 décembre 2022 concernant des mesures destinées à assurer un niveau élevé commun de cybersécurité dans l’ensemble de l’Union, modifiant le règlement (UE) no 910/2014 et la directive (UE) 2018/1972, et abrogeant la directive (UE) 2016/1148 (directive SRI 2) (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) }
{ Décret du 6 avril 1998 portant nomination d'un magistrat }
{ Arrêté du 8 janvier 2009 portant admission à la retraite (administration centrale) }
{ Arrêté du 29 juin 2009 modifiant l'arrêté du 4 mars 1996 modifié portant codification des règles de conformité des matériels à gaz aux normes les concernant lorsqu'ils sont situés à l'intérieur des bâtiments d'habitation et de leurs dépendances ainsi que dans les caravanes, autocaravanes et fourgons aménagés }
{ Avis relatif à l'extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'experts-comptables et de comptables agréés }
{ Arrêté du 23 septembre 1998 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion décentralisée des réservistes de la gendarmerie nationale }
{ Arrêté du 12 novembre 2001 portant désignation d'un contrôleur d'Etat auprès d'un groupement d'intérêt public }
{ Arrêté du 24 juillet 2009 autorisant la création par le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat (direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages), d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « DALO » }
{ du 11 juillet 1947 86896 : CAISSE REGIONALE DE SECURITE DES DEPARTEMENTS DU HAUT-RHIN, DU BAS-RHIN ET DE LA MOSELLE }
{ Arrêté du 4 avril 2002 portant admission à la retraite (services vétérinaires) }
{ Décret du 25 mars 2014 portant concession de la médaille militaire }
{ Arrêté du 15 février 2007 portant cessation de fonctions et nomination (régisseurs d'avances et de recettes) }

Résultats 8821 à 8840

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