TEXTE_VERSION

{ Arrêtés du 17 août 1998 portant nomination (directions départementales de l'agriculture et de la forêt) }
{ Décret du 16 décembre 1999 portant nomination (administration préfectorale) }
{ Décisions relatives à des réseaux indépendants }
{ Décision no 99-567 du 23 novembre 1999 autorisant l'exploitation d'un réseau câblé distribuant des services de radiodiffusion sonore et de télévision dans le territoire de la commune de Wangenbourg-Engenthal (Bas-Rhin) }
{ Arrêté du 12 février 2008 autorisant la construction et l'exploitation par la société GRTgaz de la canalisation de transport Racrange - Saint-Avold dans le département de la Moselle }
{ Arrêtés du 23 mars 1995 portant institution de régies d'avances et de recettes }
{ Arrêté du 14 novembre 2022 portant extension d'un avenant conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l'hospitalisation privée (secteur du thermalisme) (nos 2264 et 2104) }
{ Arrêté du 21 octobre 2003 portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du 23 mars 1999 applicable aux salariés non cadres des entreprises du paysage }
{ Avis de vacance d'un emploi de directeur régional adjoint de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (Aquitaine) }
{ Arrêté du 14 novembre 2022 portant extension d'un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des cabinets d'avocats (n° 1000) }
{ Décret du 18 février 2008 portant reconnaissance d'une association comme établissement d'utilité publique }
{ Décret n° 2008-242 du 10 mars 2008 relatif aux conditions d'inscription des réviseurs agréés du secteur coopératif agricole sur la liste de l'article L. 822-1 du code de commerce }
{ Arrêté du 26 février 2008 relatif à l'extension d'un avenant à l'accord interprofessionnel triennal conclu dans le cadre du conseil interprofessionnel des vins de Provence et portant sur les cotisations pour l'année 2008 }
{ Décret n° 2015-1134 du 11 septembre 2015 relatif aux modalités de transfert de fonds et de ressources économiques aux mécanismes successeurs du Fonds de développement pour l'Irak }
{ Décret n° 47-1448 du 2 août 1947 portant règlement d’administration publique pour l'application de la loi du 1er aout 1905 et rendant obligatoire une marque spéciale sur les fruits, légumes, semences et plants exportés à l'étranger }
{ Avis relatif à l'élargissement aux départements de l'Aude, de l'Hérault, des Pyrénées-Atlantiques et des Pyrénées-Orientales d'un avenant à la convention collective de travail concernant les exploitations forestières de la région Midi-Pyrénées }
{ Arrêté du 1er février 2008 portant modification aux circonscriptions administratives territoriales }
{ Décision n° 2012-0207 du 14 février 2012 relative aux restitutions comptables réglementaires de La Poste en application de l'article L. 5-2 (6°) du code des postes et des communications électroniques }
{ Décret n° 47-1474 du 9 août 1947 fixant le taux des indemnités de mecanographie des mecanographes titulaires des administrations de l’État }
{ Circulaire du 23 juin 1961 RELATIVE A L'ORGANISATION DU CORPS DE L'INSPECTION GENERALE DE L'ECONOMIE NATIONALE }

Résultats 8761 à 8780

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