TEXTE_VERSION

  1. {  Loi n°48-951 du 8 juin 1948 INSTITUT D'ELEVAGE ET DE MEDECINE VETERINAIRE DES PAYS TROPICAUX  }
  2. {  Décret du 12 juin 2024 portant nomination du secrétaire général de la préfecture du Haut-Rhin, sous-préfet de Colmar (groupe II) - M. CELLARD (Augustin)  }
  3. {  Arrêté du 1er octobre 2015 fixant les tarifs maxima de remboursement des frais d'impression et d'affichage des documents électoraux pour l'élection des conseillers régionaux et des conseillers à l'assemblée de Corse  }
  4. {  Décision n° 31093 du 31 mai 2024 portant inscription sur la liste des candidats admis au concours prévu à l'article 6-1 du décret n° 2008-946 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des officiers de gendarmerie (OG SCI) - session 2024  }
  5. {  Circulaire n°4170/SG du 8 février 1995 relative à l'utilisation de la valise diplomatique  }
  6. {  Arrêté du 2 novembre 1988 PORTANT NOMINATION A LA COMMISSION DE LA PROGRAMMATION  }
  7. {  Décision n° 2002-354 du 4 juin 2002 modifiant la décision n° 97-430 du 14 janvier 1997 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Corrèze FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RFM Corrèze  }
  8. {  Arrêté du 29 décembre 2014 portant extension d'avenants à la convention collective de la branche de l'aide, de l'accompagnement, des soins et des services à domicile (n° 2941)  }
  9. {  Avis de vacance des fonctions de directeur de l'Observatoire Midi-Pyrénées  }
  10. {  Décret du 16 août 1944 ALCOOLS ETHYLIQUES NEUTRES RECTIFIES EXPORTES : CREATION D'UN DROIT DE SORTIE. (MARTINIQUE)  }
  11. {  Décision n° 2002-222 du 26 mars 2002 modifiant la décision n° 2000-564 du 11 juillet 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Korail Océan Indien pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Kanal Océan Indien  }
  12. {  Arrêté du 2 novembre 1988 FIXANT LA REPARTITION DES SIEGES DE REPRESENTANTS DU PERSONNEL AU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE MINISTERIEL INSTITUE AU MINISTERE DE L'EQUIPEMENT ET DU LOGEMENT  }
  13. {  Arrêté du 21 février 2003 relatif à l'insaisissabilité de biens culturels  }
  14. {  Arrêté du 21 février 2003 relatif à l'insaisissabilité d'un bien culturel  }
  15. {  Arrêté du 21 décembre 2011 portant reconnaissance d'une association d'organisations de producteurs dans le secteur de la pêche maritime et de l'aquaculture  }
  16. {  Arrêté du 2 octobre 2015 portant nomination au Comité national d'orientation et de suivi dû au fonds de soutien aux collectivités territoriales et à certains établissements publics ayant souscrit des contrats de prêt ou des contrats financiers structurés à risque  }
  17. {  Arrêté du 5 octobre 2015 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national d'études démographiques  }
  18. {  Arrêté du 17 mai 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « anesthésie-réanimation » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  19. {  Arrêté du 7 juin 2024 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « ophtalmologie » en application des dispositions du B du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée  }
  20. {  Arrêté du 13 mai 2002 portant nomination au cabinet du ministre  }

Résultats 7221 à 7240

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