TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2021-1221 du 10 novembre 2021 autorisant la SARL Jazz Radio DAB à exploiter un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Jazz Radio dans la zone Caen étendu  }
  2. {  Arrêté du 6 janvier 1984 ORDONNATEURS SECONDAIRES  }
  3. {  Décision n° 2021-1222 du 10 novembre 2021 autorisant la SAS Sud Radio à exploiter un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Sud Radio dans la zone Caen étendu  }
  4. {  Décision n° 2021-1225 du 10 novembre 2021 portant agrément de la modification du contrôle de la SARL SECA, autorisée à exploiter le service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé MTI  }
  5. {  Décision n° 2021-1228 du 24 novembre 2021 modifiant la décision n° 2017-540 du 26 juillet 2017 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Radio Emotion FM pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Emotion FM  }
  6. {  Délibération du 24 novembre 2021 modifiant la liste des paramètres RDS autorisés  }
  7. {  Arrêté du 30 juin 2021 modifiant l'arrêté du 7 juin 2021 identifiant les zones de circulation de l'infection du virus SARS-CoV-2  }
  8. {  Décret n° 2021-873 du 29 juin 2021 portant application de l'ordonnance n° 2021-443 du 14 avril 2021 relative au régime de responsabilité pénale applicable en cas de circulation d'un véhicule à délégation de conduite et à ses conditions d'utilisation  }
  9. {  Ordre du jour  }
  10. {  Arrêté du 9 avril 2001 portant admission à la retraite (ponts et chaussées)  }
  11. {  Commissions et organes de contrôle  }
  12. {  Arrêté du 23 mai 1940 LICENCES D'IMPORTATION DE LIEGE BRUT OU PRODUITS EN LIEGE  }
  13. {  Avis relatif aux tirages du Loto n° 40 du mercredi et n° 41 du samedi et aux tirages du Keno et de l'Euro Millions  }
  14. {  Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité  }
  15. {  Arrêté du 6 novembre 1939 RELATIF AUX AVOIRS A L'ETRANGER AUX COLONIES  }
  16. {  Arrêté du 1er juillet 2021 pris pour l'application du E du IV de l'article 78 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2021  }
  17. {  Arrêté du 3 août 1944 NOMBRE DE PHARMACIENS DONT LES TITULAIRES D'OFFICINE DOIVENT SE FAIRE ASSISTER EN RAISON DE L'IMPORTANCE DE LEUR CHIFFRE D'AFFAIRES  }
  18. {  Documents et publications  }
  19. {  Commissions / organes temporaires  }
  20. {  Délégations parlementaires  }

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