TEXTE_VERSION

  1. {  Décision n° 2013-C-34 du 24 juin 2013 portant approbation d'un code de bonne conduite relatif à l'information sur le relevé de compte du total mensuel des frais bancaires et du montant de l'autorisation de découvert à la demande de la Fédération bancaire française  }
  2. {  Décret du 2 février 1949 CHARGEANT LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE DE L'INTERIM DU MINISTERE DE LA FRANCE D'OUTRE-MER  }
  3. {  Décision Européenne n°93-1872 du 17 décembre 1993 931872: ELECTIONS LEGISLATIVES,AN,2EME CIRCONSCRIPTION DE LA NIEVRE  }
  4. {  Arrêté du 4 mai 1983 HOMOLOGATION DE MODELES DE VEHICULES POUR HANDICAPES PHYSIQUES: FAUTEUILS ROULANTS A PROPULSION PAR MOTEUR ELECTRIQUE A ASSISE PERSONNALISEE; FAUTEUILS ROULANTS POUR ACTIVITES PHYSIQUES ET SPORTIVES  }
  5. {  Décret du 1 décembre 1954 DIRECTEUR GENERAL : M. ANDRE MARTIN  }
  6. {  Décret n°51-552 du 16 mai 1951 CONVOCATION DES COLLEGES ELECTORAUX : 17 JUIN 1951 METROPOLE, DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET ALGERIE  }
  7. {  Décisions du 15 janvier 1999 portant agrément en qualité de contrôleur technique  }
  8. {  Arrêté du 16 janvier 2023 portant cessation de fonctions (directions départementales interministérielles)  }
  9. {  Arrêté du 11 février 1988 PORTANT FIXATION POUR 1987 PAR DEPARTEMENT DU TAUX DE SUBVENTION SPECIALE PREVUE A L'ART. 3 DU DECRET 87682 DU 20-08-1987  }
  10. {  Arrêté du 31 mars 2011 portant admission à la retraite (administration centrale)  }
  11. {  Arrêté du 17 août 1982 M. PICARD LOUIS EST NOMME MEMBRE DU CONSEIL DE DIRECTION DE L'OFFICE NATIONAL INTERPROFESSIONNEL DES VINS DE TABLE EN REMPLACEMENT DE M. HERAIL GEORGES  }
  12. {  Arrêté du 22 février 1988 FIXANT LE NOMBRE MAXIMUM D'EMPLOIS DE MAITRE DE CONFERENCE DE 2EME CLASSE QUI PEUVENT ETRE MIS AU RECRUTEMENT POUR L'APPLICATION DE L'ART. 61 DU DECRET 84431 DU 06-06-1984 MODIFIE  }
  13. {  Avis de vacance d'un emploi de directeur de projet  }
  14. {  Loi n°64-324 du 16 avril 1964 RATIFIANT LE DECRET 63-273 DU 20 MARS 1963 QUI A MODIFIE LE TARIF DES DROITS DE DOUANE D'IMPORTATION  }
  15. {  Arrêté du 4 février 1988 PORTANT AGREMENT D'UN ACCORD SUR L'INDEMNISATION DU CHOMAGE PARTIEL DES EXPLOITATIONS ET ENTREPRISES AGRICOLES  }
  16. {  Arrêtés du 15 octobre 1996 portant agrément des organismes payeurs des dépenses financées par le Fonds européen d'orientation et de garantie agricole, section Garantie  }
  17. {  Arrêté du 23 janvier 1976 FUSION ET ORGANISATION DE POSTES COMPTABLES (ESSONNE)  }
  18. {  Arrêté du 2 février 1988 PORTANT EXTENSION DU REGIME DE LA SECURITE SOCIALE DES ETUDIANTS AUX ELEVES DE CERTAINES SECTIONS OUVERTES DANS LES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT MUSICAL  }
  19. {  Arrêté du 13 avril 1988 FIXANT LE MONTANT DES DROITS D'INSCRIPTION A L'INSTITUT NATIONAL DES TELECOMMUNICATIONS (INT)  }
  20. {  Décret n° 2018-1019 du 21 novembre 2018 relatif à l'expérimentation d'une limitation de la durée cumulée des contrôles effectués par les administrations sur certaines entreprises  }

Résultats 6461 à 6480

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