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  1. {  Ordre du jour  }
  2. {  Avis de concours professionnels sur titres pour le recrutement de cadres supérieurs de santé  }
  3. {  Arrêté du 4 juin 1964 MODIFICATION DES ARTICLES 3 ET 4 DE L'ARRETE DU 14 AVRIL 1953  }
  4. {  Avis relatif à l'extension d'un avenant à la convention collective nationale des transports routiers et des activités auxiliaires du transport (entreprises de transport de déménagement)  }
  5. {  Décret n°89-756 du 18 octobre 1989 PORTANT STATUT PARTICULIER DES DIRECTEURS DES ECOLES PARAMEDICALES RELEVANT DES ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PUBLICS  }
  6. {  Arrêtés du 11 janvier 2001 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)  }
  7. {  Arrêté du 15 juin 1964 COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE DES CHEFS DES SERVICES DE SECRETARIAT, DES ATTACHES ADMINISTRATIFS ET DES AGENTS SUPERIEURS DU CONSEIL D'ETAT  }
  8. {  Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé « VEGAS »  }
  9. {  Arrêté du 17 mai 1983 M. CHOUILLOU JEAN-PIERRE EST NOMME MEMBRE TITULAIRE DE LA COMMISSION DE REMISE ET D'AMENAGEMENT DES PRETS AUX RAPATRIES DE VALENCE,EN REMPLACEMENT DE M. DUMONCHEAU HUBERT,DEMISSIONNAIRE  }
  10. {  Décision n° 2007-3533 du 25 octobre 2007  }
  11. {  Arrêté portant nomination et attribution de fonctions d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)  }
  12. {  Arrêté du 22 mars 1983 CONDITIONS ET MODALITES DE REGLEMENT DES FRAIS OCCASIONNES PAR LES DEPLACEMENTS DES PERSONNELS DES DEPARTEMENTS ET DE LEURS ETABLISSEMENTS PUBLICS SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN  }
  13. {  Arrêté du 13 janvier 2011 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts à la mutation et au recrutement au titre de l'année 2011 et fixant les modalités de candidature  }
  14. {  Arrêté du 3 novembre 1993 PORTANT REPARTITION DE CREDITS  }
  15. {  Décret n°50-365 du 17 mars 1950 REGIME DES CONGES : PROROGATION DU DECRET DU 29 AVRIL 1942 NOUVELLE-CALEDONIE  }
  16. {  Décret du 6 novembre 2007 portant détachement (magistrature)  }
  17. {  Arrêté du 27 janvier 1998 fixant la liste des diplômes ou titres exigés des candidats aux concours externes de recrutement de contrôleurs des impôts et de contrôleurs des impôts affectés au traitement de l'information en qualité de programmeurs ou de pupitreurs  }
  18. {  Arrêté du 23 juillet 1963 ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT DES COMITES TECHNIQUES DEPARTEMENTAUX DES TRANSPORTS  }
  19. {  Arrêté du 19 octobre 2007 portant nomination au comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail  }
  20. {  Arrêté du 18 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 29 novembre 2012 portant approbation du calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques en ligne pour l'année 2013  }

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