TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 2 janvier 1990 portant admission à la retraite (administrateurs civils)  }
  2. {  Décret du 27 juin 1990 fixant l'étendue des zones et les servitudes applicables au voisinage du centre de réception de Rillieux-la-Pape Quartier Osterode (Rhône) pour la protection des réceptions radio- électriques contre les perturbations électromagnétiques  }
  3. {  Arrêté du 29 décembre 1989 portant nomination (administration centrale)  }
  4. {  Décret du 3 février 1993 portant nomination (administration préfectorale)  }
  5. {  Arrêtés du 5 janvier 1995 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  6. {  Arrêté du 16 juillet 2025 relatif au calendrier de la procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur en Nouvelle-Calédonie pour la session 2025-2026  }
  7. {  Arrêté du 16 juillet 2025 fixant le nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'accès au corps des cadres greffiers des services judiciaires au titre de l'année 2025  }
  8. {  Décret n° 2025-661 du 18 juillet 2025 portant convocation du collège électoral pour l'élection d'un sénateur dans la collectivité de Saint-Pierre-et-Miquelon  }
  9. {  Arrêté du 18 juin 1990 portant interdiction de circulation, de distribution et de mise en vente d'un ouvrage  }
  10. {  Décret n° 2025-659 du 18 juillet 2025 relatif à la commission prévue par l'article 10-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du 22 décembre 1958 portant loi organique relative au statut de la magistrature  }
  11. {  Arrêtés du 31 août 1990 interdisant, en application des articles L.551 et R.5054-2 du code de la santé publique, une publicité pour un médicament, un produit et un objet mentionnés à l'article L.551 destinée aux personnes appelées à prescrire ou délivrer des médicaments, produits et objets ou à les utiliser dans l'exercice de leur art  }
  12. {  Arrêté du 23 août 1990 fixant pour 1990 le montant du budget du fonds additionnel d'action sociale concernant les services ménagers pour les personnes âgées  }
  13. {  Arrêtés portant admission à la retraite (services extérieurs)  }
  14. {  Arrêté du 15 janvier 1990 portant tableau d'avancement complémentaire des ingénieurs du corps des mines pour l'année 1989 et tableau d'avancement pour l'année 1990  }
  15. {  Décret n° 2025-662 du 18 juillet 2025 portant diverses dispositions applicables aux praticiens hospitaliers et contractuels à Mayotte  }
  16. {  Décret n° 2025-663 du 18 juillet 2025 définissant les conditions d'éligibilité au compte personnel de formation des actions permettant de faire valider les acquis de l'expérience mentionnées au 3° de l'article L. 6313-1 du code du travail  }
  17. {  Décret n° 2025-664 du 18 juillet 2025 modifiant le décret n° 2024-126 du 21 février 2024 relatif à l'indemnité particulière d'exercice octroyée aux praticiens hospitaliers exerçant à Mayotte  }
  18. {  ORDRE NATIONAL DE LA LÉGION D'HONNEUR Décret du 23 janvier 1990 portant nomination Ministère de la défense  }
  19. {  Décret n° 2025-665 du 18 juillet 2025 relatif à la prime d'engagement spécifique des sages-femmes hospitalières exerçant à Mayotte  }
  20. {  Décret n° 2025-666 du 18 juillet 2025 relatif à la prime d'engagement pour l'accès aux soins à Mayotte  }

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