TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêté du 15 octobre 2009 fixant les conditions d'utilisation de la marque « Programme national nutrition santé »  }
  2. {  Arrêté du 9 juin 2004 modifiant l'arrêté du 16 mai 2000 portant nomination (régisseurs d'avances et de recettes)  }
  3. {  Décret n°84-1242 du 24 décembre 1984 PORTANT MODIFICATION ET CREATION DE CANTONS DANS LE DEPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE  }
  4. {  Avis de vacance des fonctions de directeur général de l'Institut national d'histoire de l'art  }
  5. {  Arrêté du 10 mars 2022 portant nomination d'un représentant de l'Etat au sein de la commission consultative sur l'évaluation des charges  }
  6. {  Arrêté du 9 juin 2021 portant extension d'un accord régional (Normandie) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)  }
  7. {  Arrêté du 6 décembre 2017 fixant la liste des emplois de commandant divisionnaire fonctionnel de la police nationale  }
  8. {  Décret du 10 mai 1985 PORTANT DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE DES ACQUISITIONS ET DES TRAVAUX NECESSAIRES A L'ELARGISSEMENT DE LA VOIE N0 57,DITE CHEMIN DE LA GAUDE,SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VENCE (ALPES-MARITIMES)  }
  9. {  Décret du 16 mars 2022 portant détachement (magistrature) - Mme SILVY-LELIGOIS (Raphaëlle)  }
  10. {  Arrêté du 5 octobre 2009 portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la vidéoprotection sur l'établissement technique de Bourges  }
  11. {  Résultats de délibérations  }
  12. {  Arrêté du 11 mars 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  13. {  Arrêté du 11 mars 2022 autorisant le transfert d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)  }
  14. {  Décret n°86-179 du 4 février 1986 PORTANT APPROBATION DE MODIFICATIONS APPORTEES AUX STATUTS DE LA SOCIETE NATIONALE DE PROGRAMME RADIO-FRANCE  }
  15. {  Arrêté du 11 mars 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }
  16. {  Arrêté du 30 avril 2012 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant organisation des directions et sous-directions de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative  }
  17. {  Décret du 24 septembre 1987 PORTANT DISSOLUTION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-JULIEN-EN-VERCORS (DROME)  }
  18. {  Décret du 29 septembre 1987 PORTANT CLASSEMENT DE LA COMMUNE DE LA FAUTE-SUR-MER (VENDEE) COMME STATION BALNEAIRE  }
  19. {  Arrêté du 11 mars 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)  }
  20. {  Arrêté du 11 mars 2022 portant nomination d'un notaire salarié (officiers publics ou ministériels)  }

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