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{ Arrêté du 11 août 2000 fixant le nombre et la répartition des postes mis aux concours de recrutement d'assistants des hôpitaux des armées ouverts en 2001 aux médecins et pharmaciens chimistes des armées }
{ Arrêté du 17 septembre 2004 portant affectation (chambres régionales des comptes) }
{ Arrêté du 26 janvier 2012 portant création d'un établissement de placement éducatif à Tourcoing (59) }
{ Délibération du 9 janvier 2019 relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures une autorisation délivrée à la SAS SANEF 107.7 pour l'exploitation du service de radio SANEF 107.7 }
{ Ordre du jour }
{ Décision no 2000-304 du 13 juin 2000 modifiant la décision no 96-967 du 24 octobre 1996 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association pour la radio chrétienne Arc FM 56 pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Radio Sainte-Anne }
{ Décret n°59-1090 du 23 septembre 1959 portant statut du syndicat des transports d'Ile-de-France. }
{ Décret du 16 mai 2024 portant nomination (magistrature) }
{ Arrêtés du 22 janvier 1992 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels) }
{ Conférence des présidents }
{ Décret n° 2022-248 du 23 février 2022 relatif aux chambres d'agriculture de région }
{ Arrêté du 9 août 2000 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes, à Bourg-en-Bresse (Ain) }
{ Décret n°60-1442 du 26 décembre 1960 MODIFICATION DU PREMIER ALINEA DE L'ARTICLE 2 DU DECRET 571410 DU 31 décembre 1957 RELATIF A LA VENTE DU CHARBON SARROIS }
{ Commissions et organes de contrôle }
{ Arrêté du 26 janvier 1987 fixant, pour l'année 1986, les taux de l'indemnité de responsabilité attribuée aux personnels de direction des établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2°, 3°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière }
{ Documents et publications }
{ Arrêté du 17 décembre 2018 autorisant au titre de l'année 2018 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'un technicien de la recherche de classe normale à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) }
{ Arrêtés du 2 novembre 1992 portant radiation (administration centrale) }
{ Décret du 13 août 1975 PORTANT APPROBATION D'AVENANTS NO 14 ET 15 A LA CONVENTION DU 23-12-1948 CONCLUS LES 21-10-1974 ET 26-05-1975 ENTRE L'ETAT ET LA COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE }
{ Commissions / organes temporaires }

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