TEXTE_VERSION

  1. {  Arrêtés du 1er juillet 1997 portant nomination de praticiens hospitaliers  }
  2. {  Décret n° 2015-421 du 14 avril 2015 relatif aux droits dus à l'Autorité des marchés financiers  }
  3. {  Tableau d'avancement et arrêté du 11 octobre 2005 portant promotion (Caisse nationale de crédit agricole)  }
  4. {  Décret no 95-183 du 20 février 1995 fixant pour l'année 1994 la quote-part des ressources du budget du territoire de la Polynésie française destinée à alimenter le Fonds intercommunal de péréquation  }
  5. {  Décret du 19 septembre 1959 AUTORISANT EDF A PROCEDER A DES ECHANGES D'ENERGIE ELECTRIQUE AVEC L'ANDORRE  }
  6. {  Arrêté du 6 octobre 2008 portant ouverture en 2009 d'une session d'examen pour l'obtention du certificat d'aptitude à l'éducation et la rééducation de la locomotion auprès des personnes déficientes visuelles  }
  7. {  Arrêté du 27 février 2002 portant nomination d'un agent comptable  }
  8. {  Décret du 16 juillet 2002 portant nomination (administration préfectorale)  }
  9. {  Arrêté du 11 juillet 2002 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)  }
  10. {  Décret n° 2015-422 du 14 avril 2015 relatif à l'avancement et à la promotion des fonctionnaires exerçant un mandat syndical à Orange SA  }
  11. {  Arrêté du 29 mars 1982 OUVERTURE DE QUATRE CONCOURS D'ENTREE A L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION POUR L'ANNEE 1982  }
  12. {  Arrêté du 9 janvier 1996 portant nomination à un comité de bassin  }
  13. {  Arrêté du 13 décembre 2012 portant ouverture de crédits de fonds de concours  }
  14. {  Arrêté du 30 mars 2015 autorisant la société Airbus Defence & Space SAS à exploiter des assignations de fréquence pour un système satellitaire utilisant un satellite non géostationnaire  }
  15. {  Décret n°82-927 du 29 octobre 1982 RELATIF A L'ALLOCATION DE LOGEMENT VISEE A L'ART. L510 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE  }
  16. {  Décision du 17 septembre 2010 portant autorisation de conservation de cellules souches embryonnaires humaines en application des dispositions de l'article L. 2151-7 du code de la santé publique (partie législative)  }
  17. {  CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 90-987 du 19 juin 1990 portant autorisation d'usage de fréquences à la société T.D.F. pour la diffusion des programmes de la Société nationale de programme Radio France  }
  18. {  Arrêté du 27 mars 1995 portant délégation de signature  }
  19. {  Arrêté du 1er juillet 2010 portant réintégration et admission à la retraite (ingénieurs d'études et de fabrications)  }
  20. {  Arrêté du 23 juillet 2012 portant modification de l'arrêté du 17 janvier 2012 portant reconnaissance d'un diplôme d'architecte étranger  }

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