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Arrêté du 11 juillet 1983 DES ECOLES ET ETABLISSEMENTS FRANCAIS D'ENSEIGNEMENT SITUES HORS DU TERRITOIRE DE LA REPUBLIQUE FRANCAISE VISES PAR LE DECRET 77822 DU 13-07-1977.(LES PERIODES DE SCOLARITE ACCOMPLIES DANS CES ECOLES SONT REGARDEES,EN VUE DE LA POURSUITE DES ETUDES DE LEURS ELEVES ET DE LA DELIVRANCE DU DIPLOME,COMME ACCOMPLIES EN FRANCE)

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