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Directive Européenne n°93-52 du 24 juin 1993 N° 9352,MODIFIANT LA DIRECTIVE 89556 CEE FIXANT LES CONDITIONS DE POLICE SANITAIRE REGISSANT LES ECHANGES INTRACOMMUNAUTAIRES ET LES IMPORTATIONS EN PROVENANCE DES PAYS TIERS D'EMBRYONS D'ANIMAUX DOMESTIQUES DE L'ESPECE BOVINE

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