SECTION_TA

  1. {  Section 2 : La défense en profondeur — Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base  }
  2. {  Annexe — Décision n° 2016-702 du 27 juillet 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Bella'Com pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie C par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé NRJ Corse  }
  3. {  Annexe — Arrêté du 27 juillet 2016 autorisant au titre de l'année 2017 l'ouverture d'un concours pour le recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale  }
  4. {  Titre III : CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DU BREVET DE MÉCANICIEN 250 KW — Arrêté du 17 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de mécanicien 250 kW  }
  5. {  Section 3 : Inspection filtrage des personnes autres que les passagers et des objets qu'elles transportent — Arrêté du 8 août 2014 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  6. {  Annexe — Décision n° 2016-547 du 20 avril 2016 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SARL Lyon Média Plus pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tonic Radio, la radio du sport  }
  7. {  Annexe — Arrêté du 8 mars 2016 portant rectification d'une erreur matérielle contenue dans l'arrêté du 3 décembre 2015 relatif à l'agrément du matériel et des sociétés installatrices de feux de signalisation, d'appareils radar, d'indicateurs de vitesse de giration et d'appareils AIS Intérieur  }
  8. {  Section 2 : Protection des passagers et des bagages de cabine — Arrêté du 8 août 2014 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  9. {  Chapitre IV : Dispositions relatives à Saint-Martin — Ordonnance n° 2016-1255 du 28 septembre 2016 modifiant les dispositions du code général de la propriété des personnes publiques relatives à l'outre-mer  }
  10. {  Section 3 : Opérations de transport interne — Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base  }
  11. {  Annexe — Arrêté du 29 décembre 2015 fixant la liste des comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère de la culture et de la communication bénéficiant d'une majoration du contingent annuel d'autorisations d'absence  }
  12. {  Section 2 : Protection des bagages de soute — Arrêté du 8 août 2014 portant modification de l'arrêté du 11 septembre 2013 relatif aux mesures de sûreté de l'aviation civile  }
  13. {  Sous-section 2 : Règles et méthodes d'étude pour les événements déclencheurs — Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base  }
  14. {  Annexe — Arrêté du 12 janvier 2016 portant autorisation d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé « outil et système d'informations relatives aux infractions sur les stupéfiants » (OSIRIS)  }
  15. {  Annexe — Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé  }
  16. {  Annexe — Décision n° 2016-791 du 21 septembre 2016 autorisant l'association Los Estuflaïres, Groupe d'Animation Caylusien à exploiter des services de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommés CFM Cordes, CFM Caylus, CFM Montauban  }
  17. {  Sous-section 2 : Formation et exécution du contrat — Code de la consommation  }
  18. {  Annexe — Arrêté du 15 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2013 portant création d'un régime d'effort de pêche pour la pêche professionnelle au chalut en mer Méditerranée par les navires battant pavillon français  }
  19. {  Annexe — Décret n° 2016-33 du 20 janvier 2016 fixant la liste des pièces justificatives des dépenses des collectivités territoriales, des établissements publics locaux et des établissements publics de santé  }
  20. {  Annexe — Arrêté du 19 janvier 2016 intégrant l'expérimentation de la circulation inter-files dans divers arrêtés relatifs à l'apprentissage de la conduite et de la sécurité routière  }

Résultats 9521 à 9540

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