SECTION_TA

{ Chapitre II : Dispositions relatives aux statuts de l'École nationale supérieure de création industrielle — Décret n° 2023-1066 du 20 novembre 2023 portant diverses dispositions relatives à l'Ecole nationale supérieure d'art de Limoges-Aubusson et à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle }
{ TITRE II : CORPS DES SOUS-OFFICIERS DE CARRIÈRE AUTRES QUE LES MAJORS. — Décret n° 2000-383 du 26 avril 2000 portant statuts particuliers des sous-officiers de carrière des corps de soutien technique et administratif de la gendarmerie nationale }
{ Comité régional Champagne. — Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE }
{ Chapitre V : Modification de l'arrêté du 25 janvier 2021 fixant les modalités d'organisation des concours du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive — Arrêté du 10 août 2022 modifiant certaines modalités d'organisation des concours de recrutement des personnels enseignants du second degré et psychologues relevant du ministre chargé de l'éducation nationale }
{ Annexe — Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Titre IV : GARANTIES D'ORIGINE — Décret n° 2021-1691 du 17 décembre 2021 relatif à l'obligation de transmission d'une attestation de conformité aux prescriptions mentionnées à l'article R. 311-43 du code de l'énergie et portant modification de la partie réglementaire du code de l'énergie relative à la production d'électricité et à la vente de biogaz }
{ Préambule — Accord du 5 juillet 2001 relatif au statut des salariés du secteur d'activité d'organisation des foires, salons et congrès }
{ Comité régional Provence-Corse. — Arrêté du 4 mai 1992 RELATIF A LA COMPOSITION DES COMITES REGIONAUX VINS ET EAUX-DE-VIE DE L'INSTITUT NATIONAL DES APPELLATIONS D'ORIGINE }
{ Section 4 : Prestataires de services de paiement, changeurs manuels et émetteurs de monnaie électronique — Ordonnance n° 2022-230 du 15 février 2022 relative aux titres III à VIII de la partie législative du livre VII du code monétaire et financier }
{ TITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES CONCERNANT L'ENTRÉE ET LE SÉJOUR DES ÉTRANGERS DANS LES ÎLES WALLIS ET FUTUNA. — Ordonnance n° 2000-371 du 26 avril 2000 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers dans les îles Wallis et Futuna }
{ Annexe — Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de certificat d'aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance }
{ Section 5 : Informations concernant le transport. — Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (Matières dangereuses n° 2) }
{ Annexe — Arrêté du 20 décembre 2016 relatif à l'interdiction d'exploitation pour des motifs de sécurité de certains transporteurs aériens extracommunautaires }
{ Annexes — Arrêté du 28 avril 2010 fixant les modalités de déclaration, de calcul et de paiement du prélèvement prévu à l'article L. 423-14 du code de la construction et de l'habitation }
{ Section 1 : Dispositions générales. — Arrêté du 18 mars 1992 RELATIF AUX MODALITES DE REALISATION DE L'IDENTIFICATION PERMANENTE ET GENERALISEE DU CHEPTEL BOVIN }
{ Annexe — Arrêté du 13 décembre 2021 fixant les critères de sortie du statut de déchet pour les papiers cartons récupérés et triés }
{ Section 6 : Stationnement et transport. — Arrêté du 6 décembre 1996 relatif au transport des marchandises dangereuses par chemin de fer (dit « arrêté RID ») (Matières dangereuses n° 2) }
{ Barème des salaires horaires minimaux des ouvriers à compter du 1er octobre 1994. — SALAIRES ouvriers, employés, agents de maîtrise Avenant n° 5 du 14 juin 1994 }
{ Annexe — Arrêté du 2 avril 2024 portant création de la spécialité « construction et aménagement de véhicules » de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance }
{ Titre III bis : Dispositions diverses — Décret n° 2000-508 du 8 juin 2000 portant statut particulier du corps des contrôleurs des affaires maritimes }

Résultats 8721 à 8740

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